Docteurs qualifiés par le CNU

• Section 01 : Droit privé et sciences criminelles

IDANI Yasmina

Réseaux de distribution et technique sociétaire
Dir : Nicolas Ferrier

• Section 02 : Droit public

RAJAONSON Herinjara Yannick

Le principe de responsabilité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Dir : Alexandre Viala

• Section 01 : Droit privé et sciences criminelles

BOUFFARD Jennifer

La transposition de la directive de 2005 relative aux pratiques commerciales déloyales
Dir : Nicolas Ferrier – Soutenance 2019

ROQUES Alice

La matérialité de l’incrimination
Dir : Anne Ponseille

• Section 02 : Droit public

HERZOG Geoffroy

L’élection populaire du Président de la République dans l’espace européen
Dir : Julien Bonnet et Stéphane Pinon

OUMEDJKANE Antoine

Compliance & droit administratif
Dir : Pascale Idoux

ROMBOURG Florent

L’imposition des bénéfices des multinationales du numérique dans l’État de consommation

Dir : Etienne Douat

YOUTA Ferdi

L’ordre public contractuel en droit administratif

Dir : Marion Ubaud-Bergeron et Pierre-yves Gahdoun

• Section 03 : Histoire du droit et des institutions

BOUCHARD Mélissa

La place de la victime dans le procès pénal de 1808 à 1958

Dir : Pascal Vielfaure

TRAORE Abdramane

Les coutumes et la justice indigène au Soudan français (1892-1946)

Dir : Eric de Mari

• Section 04 : Science politique

AUDEMARD Julien
Influences interpersonnelles : comment les contextes structurent les opinions et les votes
Dir : Jean-Yves Dormagen – Soutenance 2013

• Section 01 : Droit privé et sciences criminelles

BOULAUD David
L’entremise en droit fiscal
Dir : Marie-Pierre Dumont – Soutenance 2019

LUCCHINI Arnaud
Le concours entre conventions et accords collectifs de travail
Dir : Paul-Henri Antonmattéi et Florence Bergeron-Canut

PORCHER Romain
Ethique et normativité : l’éthique biomédicale et les droits fondamentaux aux sources du droit
Dir : François Vialla – Soutenance 2019

TOURNAIRE Victorine
L’assurance obligatoire. Proposition d’un droit commun
Dir : Anne Pélissier

• Section 02 : Droit public

GILLES Caroline
Le Conseil constitutionnel et la commande publique
Dir : Pierre-Yves Gahdoun

DIDIERLAURENT Matthieu
L’office du juge de pleine juridiction
Dir : Guylain Clamour

• Section 03 : Histoire du droit et des institutions

RAVAUX Léo
L’institutionnalisme juridique français. Contribution à l’histoire d’une École de pensée (1895-1939)
Dir : Carine Jallamion et Grégoire Bigot

• Section 04 : Science politique

GROZ Arthur
L’Institutionnalisation des nouveaux partis contestataires d’Europe du Sud au prisme des carrières militantes – Une étude comparée de Syriza, Podemos et la France insoumise
Dir : Eric Savarese – Soutenance 2020

• Section 01 : Droit privé et sciences criminelles

DUGNE Juliette
La vulnérabilité de la personne majeure. Essai en droit privé
Dir : François Vialla

LE DANTEC Aude
Les pratiques déloyales en droit du marché. Contribution à l’étude de la loyauté
Dir : Malo Depincé

THOUEMENT Amélie
Les maximes d’interprétation
Dir : Daniel Mainguy

• Section 02 : Droit public

NAVEL Léa
L’argument de continuité jurisprudentielle dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne
Dir : Laurent Coutron

RAGIMBEAU Laure
La déontologie du juge administratif
Dir : Guylain Clamour et Marion Ubaud-Bergeron – Soutenance 2019

• Section 03 : Histoire du droit et des institutions

CRETEAU Elodie
Des partages d’ascendants aux libéralités-partages. Approche historique des articles 1075 et suivants du Code civil
Dir : Yves Mausen – Soutenance 2015

• Section 04 : Science politique

BORZILLO Laurent
Les forces expéditionnaires bi/multinationales en Europe: analyse comparée des politiques d’alliance de la France et de l’Allemagne (1991-2016)
Dir : Jean Joana et Frédéric Mérand

LARRIEU Violette
Externaliser la défense : entre  » mimétisme marchand  » et  » souci de soi de l’État « . Les politiques de restauration et de maintenance aéronautique sous le quinquennat de Nicolas Sarkozy (2007-2012)
Dir : Jean Joana

LECUYER Lauren
Analyse comparée des élites fédérales au Brésil et au Mexique.
L’Exemple des trajectoires des politiques d’appui à la petite agriculture (1960-2000)
Dir : Gilles Massardier – Soutenance 2018

• Section 01 : Droit privé et sciences criminelles

AZEVEDO Romain
Que reste-t-il du caractère collectif des procédures collectives ? Étude à partir des procédures de sauvegarde accélérées
Dir : Françoise Pérochon

BONDON Marie-Sophie
Le principe de réparation intégrale du préjudice. Contribution à une réflexion sur l’articulation des différentes fonctions de la responsabilité civile
Dir : Rémy Cabrillac

BORDAIS Pierre
Essai d’une théorie générale de l’autodétermination de la personne humaine
Dir : Séverine Cabrillac et Emmanuel Terrier

• Section 02 : Droit public

KOHLHAUER Elsa
Le droit politique comme théorie constitutionnelle. Proposition de systématisation
Dir : Alexandre Viala

• Section 04 : Science politique

DEDIEU Claire
Quand l’Etat se retire. La suppression de l’ingénierie publique dans le domaine de l’eau
Dir : Emmanuel Négrier

• Section 01 : Droit privé et sciences criminelles
  

BEZERT Adrien
Les effets de l’extension de la procédure collective pour confusion des patrimoines
Dir : Philippe Pétel – Soutenance 2017

CHAUDOUET Sibylle
Le déséquilibre significatif
Dir : Nicolas Ferrier

GOURET Camille
L’administration fiduciaire : Contribution à l’étude de la fiducie
Dir : Christophe Albigès et Françoise Pérochon- Soutenance 2017

MARCOU Pauline
Les remèdes à l’invalidité contractuelle
Dir : Rémy Cabrillac

MARIANO Christophe
La négociation substitutive d’entreprise
Dir : Paul-Henri Antonmattéi et Allison Fiorentino

• Section 02 : Droit public

BREMOND Zérah
Le territoire autochtone dans l’Etat postcolonial. Etude comparée des Etats issus des colonisations britannique et hispanique
Dir : Jordane Arlettaz

CARRERE Thibault
La démocratie constitutionnelle à l’épreuve du républicanisme. Sur la dualité philosophique du constitutionnalisme moderne
Dir : Alexandre Viala – Soutenance 2017

HAULBERT Marine
L’interprétation normative par les juges de la QPC
Dir : Alexandre Viala et Dominique Rousseau

KAMAL-GIRARD Mathilde
Le Conseil constitutionnel et le temps
Dir : Pierre-Yves Gahdoun

• Section 03 : Histoire du droit

• Section 04 : Science politique

AUDEMARD Julien
Influences interpersonnelles : comment les contextes structurent les opinions et les votes
Dir : Jean-Yves Dormagen – Soutenance 2013

HUC Arnaud
Les deux corps du Front national : Étude contextualisée du vote Front national dans quatre communes ouvrières du Pas-de-Calais et des Bouches-du-Rhône
Dir : Emmanuel Négrier – Soutenance 2017

• Section 02 : Droit public

BOUSQUET Jérémy
Responsabilité contractuelle et responsabilité extra-contractuelle en droit administratif
Dir : Marion Ubaud-Bergeron

MORALES Martin
La liberté de choix des personnes publiques entre le contrat et l’acte unilatéral
Dir : Marion Ubaud-Bergeron – Soutenance 2016

PALANCO Alexandre
Le précédent dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme
Dir : Frédéric Sudre

RENEAU Raphaël
L’externalisation administrative. Éléments pour une théorie
Dir : Guylain Clamour et Pascale Idoux

SOUCHE Renaud
Les critères de répartition des compétences contentieuses dans la jurisprudence du Tribunal des Conflits
Dir : Guylain Clamour

• Section 03 : Histoire du droit

LACROTTE Clémentine
La piraterie et le droit international (fin XVe siècle – XVIIIe siècle)
Dir : Nicolas Leroy

• Section 04 : Science politique

GAY Lauriane
À la recherche de l’hégémonie : la fabrique très politique des politiques publiques foncières en Ouganda sous le régime du National Resistance Movement (NRM). Entre changement et inertie
Dir : Julie Trottier – Soutenance 2016

SIMON Alice
Les enfants et la politique : contribution à l’étude des rapports ordinaires à la politique
Dir : Jean-Yves Dormagen

• Section 86 : Science du médicament et des autres produits de santé

MONZIOLS Guillaume
La dématérialisation de l’accès aux tests génétiques au regard des droits et obligations des partenaires à la relation de soins
Dir : Cécile Le Gal-Fontès et Isabelle Poirot-Mazères

• Section 01 : Droit privé et sciences criminelles

BETTONI Lucas
L’appel d’offres privé
Dir : Nicolas Ferrier

CAYOT Mathilde
Le préjudice économique pur
Dir : Daniel Mainguy

• Section 02 : Droit public

BLATIERE Lauren
L’applicabilité temporelle du droit de l’Union européenne
Dir : Laurent Coutron

DE CONINCK-CRESPY Marie
Recherches sur les singularités du contentieux de la régulation économique
Dir : Pascale Idoux – Soutenance 2015

GARCIA Jonathan
Les incompétences négatives dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Dir : Pierre-Yves Gahdoun – Soutenance 2015

• Section 03 : Histoire du droit

BROUSSY Charlotte
Histoire du contrat d’assurance (XVIe-XVIIIe siècles)
Dir : Carine Jallamion

• Section 04 : Science politique

ANSALONI Matthieu
Configurations des débats politiques et diversité de l’action publique. La Politique agricole commune et l’environnement en France, en Hongrie et au Royaume-Uni
Dir : Eve Fouilleux – Soutenance 2012

• Section 01 : Droit privé et sciences criminelles

LEQUESNE-ROTH Caroline
L’évolution du régime contractuel de défaut des Etats débiteurs européens
Dir : Jean-Jacques Sueur et Benoît Frydman

LOUIS Delphine
La distinction du fait et du droit en droit judiciaire privé
Dir : Marie-Laure Mathieu – Soutenance 2014

MONTEILLET Vanessa
La contractualisation en droit de l’environnement
Dir : Anne Pélissier

PINAT Cathie-Sophie
Le discours de l’avocat devant la Cour de cassation – Étude de théorie du droit
Dir : Daniel Mainguy et Alexandre Viala

PLYER Hugo
Contribution à l’étude de l’opposabilité
Dir : Marie-Laure Mathieu

SELUSI Sophie
La cession du contrat de travail
Dir : Christine Neau-Leduc et Paul-Henri Antonmattéi

VERON Paul
La décision médicale. Contribution à l’étude de la décision dans les rapports de droit privé
Dir : François Vialla

• Section 02 : Droit public

AUDOUY Laurèn
Le principe de subsidiarité au sens du droit de la Convention Européenne des Droits de l’Homme
Dir : Frédéric Sudre

BAILLY David
La notion d’identité constitutionnelle de l’Etat membre de l’Union européenne : Etude de droit constitutionnel européen
Dir : Jérôme Roux – Soutenance 2014

LE BONNIEC Nina
La procéduralisation des droits substantiels par la Cour européenne des droits de l’homme. Réflexion sur le contrôle juridictionnel du respect des droits garantis par la Convention européenne des droits de l’homme
Dir : Frédéric Sudre

LEQUESNE-ROTH Caroline
L’évolution du régime contractuel de défaut des Etats débiteurs européens
Dir : Jean-Jacques Sueur et Benoît Frydman

RICHAUD Coralie
Le précédent dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Dir : Dominique Rousseau

SALLES Sylvie
Le conséquentialisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Dir : Dominique Rousseau

• Section 03 : Histoire du droit

CRETEAU Elodie
Des partages d’ascendants aux libéralités-partages. Approche historique des articles 1075 et suivants du Code civil
Dir : Yves Mausen

NOEL Betty
L’assureur et le contrat d’assurance maritime (XVIIème-XIXème siècles), acteur et instrument de la colonisation
Dir : Carine Jallamion

• Section 04 : Science politique

GOUARD David
La « banlieue rouge » face au renouvellement des générations : une sociologie politique des cités Maurice Thorez et Youri Gagarine à Ivry-sur-Seine
Dir : Jean-Yves Dormagen – Soutenance 2011

LEPONT Ulrike
Façonner les politiques aux marges de l’Etat. Le rôle des experts dans les réformes de la protection maladie aux Etats-Unis (1970-2010)
Dir : William Genieys – Soutenance 2014

NEIHOUSER Marie
Un nouvel espace médiatique ? Sociologie de la blogosphère politique française
Dir : Jean-Yves Dormagen

• Section 01 : Droit privé et sciences criminelles

JAOUL Mélanie
La notion de fruits : étude de droit privé
Dir : Marie-Laure Mathieu

PAULS Alexandra
L’arbitre et le droit de la concurrence
Dir : Daniel Mainguy – Soutenance 2013

ROOSE-GRENIER Sandrine
La réserve de propriété : un mécanisme pour l’immatériel
Dir : Michel Vivant – Soutenance 2008

• Section 02 : Droit public

BLANC-FILY Charlotte
Les valeurs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme : Essai critique sur l’interprétation axiologique du juge européen
Dir : Frédéric Sudre

DUBITON Stéphanie
La confrontation des autorités administratives indépendantes au principe démocratique
Dir : Jean-Louis Autin puis Pascale Idoux – Soutenance 2012

ROMBAUTS Tiphaine
L’intérêt public local
Dir : Guylain Clamour

RUSU Gabriela-Adriana
Le droit à un recours effectif au sens de la Convention européenne des droits de l’homme
Dir : Frédéric Sudre – Soutenance 2013

• Section 04 : Science politique :

AUDEMARD Julien
Influences interpersonnelles. Comment les contextes structurent les opinions et les votes
Dir : Jean-Yves Dormagen – Soutenance 2013

BOYADJIAN Julien
Analyser les opinions politiques sur internet : Enjeux théoriques et défis méthodologiques
Dir : Jean-Yves Dormagen

GUERRIN Joana
Une inondation négociée ? Politisation d’un risque naturel sur le Rhône
Dir : Julie Trottier

• Section 01 : Droit privé et sciences criminelles

ENJOLRAS Laurianne
La relation triangulaire de travail
Dir : Paul-Henri Antonmattéi

• Section 02 : Droit public

PORTE Noémie
Le Conseil constitutionnel, gardien de la liberté des Anciens
Dir : Dominique ROUSSEAU

RAKOTONDRAHASO Faneva Tsiadino
Le statut de Mayotte vis-à-vis de l’Union européenne
Dir : Etienne Douat – Soutenance 2012

• Section 04 : Science politique

BEAUSSIER Anne-Laure
Façonner les politiques aux marges de l’Etat. Le rôle des experts dans l’évolution des réformes de protection maladie aux Etats-Unis (1970-2010)
Dir : William Genieys – Soutenance 2012

• Section 01 : Droit privé et sciences criminelles

RIOT Cédric
Le risque social
Dir : Philippe Coursier – Soutenance 2004

TOUILLIER Marc
Procédure pénale de droit commun et procédures pénales spéciales
Dir : Didier Thomas

ZAMBRANO Guillaume
L’inefficacité de l’action civile en réparation des infraction au droit de la concurrence
Dir : Daniel Mainguy

• Section 02 : Droit public

JOSSO Selma
Les formes de juridicité du social
Dir : Dominique Rousseau – Soutenance 2009

SUDRES Nelly
Le rapporteur des juridictions administratives à compétence générale
Dir : Pascale Idoux

MADELEINE Colombine
La technique des obligations positives en droit de la Convention européenne des droits de l’homme
Dir : Frédéric Sudre

SCHAHMANECHE Aurélia
La motivation des décisions de la Cour européenne des droits de l’homme
Dir : Frédéric Sudre

• Section 04 : Science politique

SMYRL Marc

• Section 01 : Droit privé et sciences criminelles

BOISSON Alexis
La licence de droit d’auteur
Dir : Jacques Raynard

BOURDEAU Marie
L’objectif économique du contrat
Dir : Pascal Puig – Soutenance 2010

• Section 02 : Droit public

FERMAUD Laëtitia
La protection de l’enfant en droit public
Dir : Catherine Ribot

MALHIERE Fanny
La brièveté des décisions de justice (Cour de cassation, Conseil d’Etat, Conseil constitutionnel)
Dir : Dominique Rousseau

ROCHE Pauline
L’organisation administrative de la psychiatrie en France
Dir : Catherine Ribot

SAVONITTO Florian
Les discours constitutionnels sur la « violation de la Constitution » sous la Vème République
Dir : Dominique Rousseau

• Section 04 : Science politique

BARROS-GERALDO Pedro-Heitor
La proximité au Palais. Une analyse de la socialisation des juges de proximité
Dir : Jean-Yves Dormagen

GOUARD David
La « banlieue rouge » face au renouvellement des générations. Une sociologie politique des cités Maurice Thorez et Youri Gagarine à Ivry-sur-Seine
Dir : Jean-Yves Dormagen

• Section 01 : Droit privé et sciences criminelles

ASSIMOPOULOS Christelle
La responsabilité des rédacteurs d’actes: contribution à l’élaboration d’un statut
Dir : Rémy Cabrillac

DONNETTE Anaëlle
La contractualisation en droit du travail
Dir : Paul-Henri Antonmattéi

FOURNIER Aurore
La réception juridique en droit privé
Dir : Didier Ferrier

LARONZE Fleur
Les conflits de normes dans les relations de travail : contribution à l’étude des organisations
Dir : Christine Neau-Leduc

RAJA Caroline
Droit de la concurrence et droit de la santé – Etude d’un entrecroisement normatif
Dir : Daniel Mainguy

• Section 02 Droit public

CLOUZOT Ludivine
Recherche sur la substitution en droit administratif français
Dir : Emmanuelle Marc

• Section 03 : Histoire du droit

LAULT Marie-Clotilde
Perseuerare diabolicum. La recherche du concept de récidive dans la science juridique médiévale (consilia et statuts urbains italiens, XII – XVème siècles)
Dir : Bernard Durand

PIERCHON Jean-Baptiste
Le Gouverneur Général Martial MERLIN
Dir : Jean-Marie Carbasse

• Section 04 : Science politique

LARROQUE Jimena
Des stratégies d’appropriation des modèles dintégration par les Communautés autonomes en Espagne : une étude comparative des politiques d’intégration des étrangers en Catalogne et au Pays Basque (2000-2009)
Dir : Hubert Peres

SECONDY Philippe
La droite extrême dans l’Hérault : 1890-1944 : sociologie historique d’une configuration politique
Dir : Paul Alliès – Soutenance 2001